Marque enregistrée - Marque en vigueur

B11
M. Stéphane PONS

Numéro de dépôt :
4146515
Date de dépôt :
07/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2025
B11 de Stéphane PONS

Présentation de la marque B11

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2015 par monsieur Stéphane PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Stéphane PONS domicilié(e) 1110 Avenue du Cap Ferret - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Edwige HARDOUIN domicilié(e) 34 rue Jean Burguet - 33000 - Bordeaux - France.

La marque B11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B11 arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.

Stéphane PONS a également déposé les autres marques suivantes : L'Arabica du 48 , L'Hymalaya du 48 , L'Acapulco du 48 , Le citrus du 48 , Le Pressoir du 48 , L'Abricotin du 48 , L'Antillais du 48 , L'Aumônière du 48 , LE MELI – MELO DE CHOCOLAT DU 48


M. Stéphane PONS - 1110 Avenue du Cap Ferret - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Mme. Edwige HARDOUIN - 34 rue Jean Burguet - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et conduite de concerts ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.